Déposée le 19 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOPOOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Z Pod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOPOOL domicilié(e) ZI ANATOLE FRANCE, IMPASSE ANATOLE FRANCE 2, BP 72 - 06340 - LA TRINITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 732 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOPOOL, Mme FERRIER DANIELLE domicilié(e) ZI ANATOLE FRANCE, IMPASSE ANATOLE FRANCE 2, BP 72 - 06340 - LA TRINITE - France.
La marque Z Pod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069856.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOPOOL, SARL - ZI ANATOLE FRANCE, IMPASSE ANATOLE FRANCE 2, BP 72 - 06340 - LA TRINITE - France - SIREN 339732398
TECHNOPOOL, Mme FERRIER DANIELLE - ZI ANATOLE FRANCE, IMPASSE ANATOLE FRANCE 2, BP 72 - 06340 - LA TRINITE - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 11 août 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°629469 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11
Inscription le 5 novembre 2014 - Renonciation partielle n°634823 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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